Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXceSS
Patrice Vigier

Numéro de dépôt :
3875817
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
EXceSS de Patrice Vigier

Présentation de la marque EXceSS

Déposée le 17 novembre 2011 par Patrice Vigier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXceSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est Patrice Vigier domicilié(e) 100T route d'Evry - 91630 - MAROLLES EN HUREPOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice Vigier domicilié(e) 10-12 rue de l'abbé Grégoire, ZAC des radars - 91350 - GRIGNY - France.

La marque EXceSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXceSS est expirée depuis le 17 novembre 2021.

Patrice Vigier a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT , SUMMER STORM


Patrice Vigier - 100T route d'Evry - 91630 - MAROLLES EN HUREPOIX - France


Patrice Vigier - 10-12 rue de l'abbé Grégoire, ZAC des radars - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques.